Mentions Légales

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• Nox Atelier
• Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
• Capital social : X€ (à définir)
• Siège social : 58 Rue des Petits Champs, Floor 3, 75002 Paris, France
• Numéro d'immatriculation (RCS) : XXXXXXXXX (à définir)
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR XX XXXXXXXXX (à définir)
• Téléphone : +33 1 42 36 78 59
• Email : [email protected]

2. Directeur de la Publication

Le directeur de la publication du site web est [Nom du Directeur de la Publication], en sa qualité de [Titre].

3. Hébergement du Site

Le site internet www.noxatelier.fr (remplacer par le domaine réel) est hébergé par :

• Nom de l'hébergeur : [Nom de l'hébergeur à définir]
• Forme juridique : [Forme juridique de l'hébergeur]
• Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
• Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
• Site web : [URL du site de l'hébergeur]

Ce site est optimisé pour les navigateurs modernes tels que Chrome, Firefox, Safari, Edge.

4. Propriété Intellectuelle

Nox Atelier est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Nox Atelier.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitations de Responsabilité

Nox Atelier ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.noxatelier.fr (remplacer par le domaine réel), et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Nox Atelier ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site.

6. Liens Hypertextes et Cookies

Le site www.noxatelier.fr (remplacer par le domaine réel) contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Nox Atelier n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

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7. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.noxatelier.fr (remplacer par le domaine réel) est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.